SCA CHAUVIN ARNOUX (Société en commandite par actions)
Numéro de dépôt :
1600393
Date de dépôt :
21/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2010
Présentation de la marque STATOP
Déposée le 21 février 1990 par la société SCA CHAUVIN ARNOUX (Société en commandite par actions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STATOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SCA CHAUVIN ARNOUX (Société en commandite par actions domicilié(e) 190 rue Championnet, 75018 PARIS (dossier no 2165444) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 075 836 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAUVIN ARNOUX SCA DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) (dossier no 2165444) - France.
La marque STATOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STATOP est expirée depuis le 21 février 2010.
SCA CHAUVIN ARNOUX (Société en commandite par actions a également déposé les autres marques suivantes : SCANMETER , ELECTRITEST , CA GRAPH , NUWATT , POK
SCA CHAUVIN ARNOUX (Société en commandite par actions) - 190 rue Championnet, 75018 PARIS (dossier no 2165444) - France - SIREN 572075836
CHAUVIN ARNOUX SCA DIRECTION JURIDIQUE - (dossier no 2165444) - France
Renouvellement sans limitation le 16 février 2000 n°2165444 - Publication au BOPI 2000-02-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50
Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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